MENTIONS LEGALES


 

 

S.N.A Solutions Naturelles Anti-nuisibles, 

Entreprise Individuelle 

1 chemin des Vignes, 149 route de Grenade

31700 Beauzelle

contact@sna-anti-nuisibles.fr

06.08.15.13.76

SIRET 885 024 737 00029

TVA : FR20 885 024 737

 

Contenu du site 

 

La structure complète du Site, la charte graphique et l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…) est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de S.N.A, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

 

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Toutefois, les internautes sont invités à diffuser et à relayer librement les actualités du site S. N.A sur les réseaux sociaux et peuvent en citer des extraits à partir du moment où un lien vers l’article source est indiqué.















 

 



 

 

Contact

Pour de plus amples informations

Adresse :

149 route de Grenade

31700 Beauzelle

Téléphone:

06.08.15.13.76

Cliquer ici pour obtenir le lien itinéraire sna
Chargement
Votre message à bien été envoyé. Je vous recontacte rapidement. Merci!